MENTIONS LÉGALES

BCDLABEL.COM
Société au capital de 7623 €
5 cite Falguière 75015 Paris (France)
06 78 36 89 99 - bcdconcept@yahoo.fr
438 983 215 RCS PARIS

Responsable de la publication 
Naomi CACHEMIRE

Godaddy
Support : 09 75 18 70 39 

Réalisation du site :
Développement Back-end et gestion de projet : Nephthys - BCDLABEL
Conception graphique : BJL et Nephthtys - BCDLABEL
Développement Front-end : Nephthys - BCDLABEL
Crédits photo :
Black Jack Legroove - BJL
blackconceptdefinition

Conditions générales d'utilisation du site
L'utilisation du site www.bcdlabel.com implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.bcdlabel.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Le site www.bcdlabel.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s'imposent néanmoins à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par BCDLABEL.

Propriété intellectuelle
BCDLABEL avise les utilisateurs de ce site que les éléments qui y figurent :
  • sont protégés par la législation française sur les droits d'auteur,
  • sont protégés par la législation sur les marques.
Les éléments ainsi protégés (marques, logos, sigles, images, séquences vidéo…) sont la propriété de leurs auteurs respectifs.

À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation partielles ou intégrales, de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable de leurs auteurs, hormis les exceptions légalement admises par le code de la propriété intellectuelle, sous peine de contrefaçon susceptible d'entraîner une peine d'emprisonnement et une amende substantielle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Liens hypertextes
La mise en place d'un lien hypertexte vers le présent site nécessite une autorisation préalable et écrite de BCDLABEL.

Tout lien de ce type interviendra sous réserve des dispositions légales en vigueur. BCDLABEL se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d'interdire ces liens. Dans ce cas, il en informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.

En tout état de cause, BCDLABEL n'est en aucun cas tenu responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les pages auxquelles le présent site se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

BCDLABEL décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites Internet accessibles depuis le présent site.

Responsabilité
BCDLABEL diffuse un certain nombre d'informations notamment commerciales ou financières. Elles proviennent généralement de sources différentes mais identifiées. Les pages de ce site Internet sont donc rédigées dans un souci de qualité et d'intégralité, néanmoins, BCDLABEL ne peut donner aucune garantie sur l'exhaustivité du contenu informationnel proposé. Dans ces conditions, chaque internaute doit considérer que les  informations figurant sur ce site Internet sont données à titre indicatif et ne sauraient en aucune façon engager la responsabilité de BCDLABEL.

BCDLABEL ne peut être tenu pour responsable des dommages, indépendants de son fait, résultant de tout code malveillant de type virus quelle qu'en soit la forme, de bug(s), ou de tout programme ou application qui serait incompatible avec l'infrastructure utilisée par l'utilisateur, ni des dommages subis par l'utilisateur par le fait d'une panne, interruption ou erreur, évolution, remise en état, contrôle, maintenance, problème technique, coupure du réseau téléphonique, ou des réseaux ou services liées, surcharge, négligence ou faute de tiers ou de l'utilisateur, ainsi qu'en cas d'évènements indépendants de la volonté du présent site.

Limitation de la responsabilité
L'internaute utilise le présent site Internet à ses risques et périls.

BCDLABEL ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect, y compris la perte de données, de bénéfices et d'interruption d'activité, résultant d'une visite sur le site, de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le contenu de ce site.

Informations à caractère personnel
Les données personnelles collectées sur ce site sont exclusivement destinées à BCDLABEL, à ses membres ainsi qu’à ses partenaires. L’utilisation de ces informations est strictement limitée à des fins de gestion administrative et commerciale. Toutes ces données ne seront ni cédées ni accessibles, à l’exception des personnels habilités de BCDLABEL.
Les utilisateurs du site sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès, de modification, de suppression et d’opposition sur les données qui les concernent, conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.
Ces droits peuvent être exercés sur simple courrier adressé à :

BCDLABEL
5 cité Falguière 75015 Paris (France)
ou par e-mail à bcdconcept@yahoo.fr

Google Analytics
Ce site Internet utilise Google Analytics, un service d'analyse de site Internet fourni par Google Inc. ("Google"). Google Analytics utilise des cookies.

Les données générées concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google.

Comme indiqué précédemment, vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site Internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Les transferts de données personnelles sont réalisés vers Google Inc., entreprise ayant adhéré au Safe Harbor et offrant une protection adéquate dans le traitement des données personnelles ainsi transférées.
Droit applicable
Le présent site Internet et ses mentions légales sont soumis au droit français.